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44. Mise à jour de la base de données IDTF pour les transports en alimentation animale


La banque de données IDTF contient les exigences de nettoyage minimum requis pour le transport d'aliments pour animaux. Elle a été créé dans un objectif de sécurisation de la filière nutrition animale. L'IDTF a récemment été mise à jour.

 

L'IDTF est gérée par l’ICRT (International Committee for Road Transport). Cette organisation est composée d'OVOCOM, GMP+ International, QS, Qualimat, EFISC-GTP, AIC, Gafta, et AMA.

1. Nouvelles marchandises classées dans l’IDTF

Les marchandises et les régimes de nettoyage associés suivants ont été intégrés dans la base IDTF :
 

N° IDTF

Nom de la marchandise

Nettoyage Minimum    

40422

Dextrose en poudre (food)

A

20073

Nattes de végétaux (non utilisés)

D

30510

Agent de liaison des poussières

C

40418

Substrat pour sol sportif hybride

A

40419

Silicate de magnésium

A

40423

Fibres de noix de coco,  non utilisées

A

30509

Laine de roche

C

40421

Grands éléments en béton

A

40420

Machines agricoles neuves sortant des usines de production

A

10149

Mobilier usé, destiné au recyclage

Description : Mobilier propre et sec destiné au recyclage

Liste des différences

Interdit : AIC, Gafta, AMA, EFISC-GTP, QS

D : Qualimat, GMP+, OVOCOM

 

 

 

2. Modifications d’un produit dans l’IDTF

 

N° IDTF

Nom de la marchandise

Modifications

Nettoyage Minimum

40400

Autres matières premières d’origine végétale

“Mycélium du champignon Aspergillus niger” est ajouté aux « Marchandises ou produits correspondants à cette dénomination »

A: OVOCOM, GMP+

B: AIC, Gafta, QS, AMA, Qualimat, EFISC-GTP

10063

Engrais ou amendement organique qui contient des fientes, fumiers ou lisiers ne provenant pas d'un établissement (EC) 1069/2009

”sont inclus les engrais organiques issus des usines de production de biogaz “ est ajouté à la “Description”

Interdit

20039

Engrais ou amendement organique qui contient des fientes, fumiers ou lisiers provenant d'un établissement (EC) 1069/2009

”sont inclus les engrais organiques issus des usines de production de biogaz “ est ajouté à la “Description”

D

30311

Autres matières premières nécessitant un nettoyage minimum de niveau B

”Produits de boulangerie et de la fabrication de pâtes humides, sans viande ni poisson (13.1.1) ” et “ Produits et sous-produits humides de la fabrication d’amuse-gueule salés, sans viande ni poisson (13.1.12) ” sont supprimés.

Ces produits sont listés séparément sous les numéros 30358 et 30361 avec comme régime de nettoyage C.

B

40412

Fruits, légumes et fruits à coques frais

“Graines de café vert” est ajouté aux « Marchandises ou produits correspondants à cette dénomination »

A

30116

Oxyde de zinc

 “Calamine” est ajouté aux « Marchandises ou produits correspondants à cette dénomination »

B

40417

Roches / produits de dégradation de roches, d’origine naturelle, taille des particules >2mm

Suppression de la mention “ taille des particules >2mm”.

Après plus ample évaluation, l’ICRT a conclu que les Roches / produits de dégradation de roches, d’origine naturelle peuvent être classées avec le même régime de nettoyage, en dépit de la taille des particules

A

40382

Noyaux de fruits, secs

“Noyaux de cerise, secs” est modifié pour “ Noyaux de fruits, secs » afin d’y inclure tous les noyaux de fruits sous le numéro 40382. La mention « Pour les noyaux présentant des signes de putréfaction ou d’altération, voir le No IDTF 20033 « Matières avec symptômes de putréfaction ou d’altération perceptibles » a été ajoutée.

A

30445

Plastifiant sous forme liquide, destiné à la fabrication du PVC

 “Emoltene (CAS 53306-54-0)” est ajouté  “Exemples de noms commerciaux”

 “Bis(2-propylheptyl) phthalate (Emoltene)”, “bis(2-ethylhexyl)terephthalate” et “Bis(2-propylheptyl) phthalate” sont ajoutés aux « Marchandises ou produits correspondants à cette dénomination »

C

30440

Huiles (liquides), graisses, acides gras, huiles acides (estérifiées), glycérine et lécithines, d'origine végétale étiquetés food/feed ou appropriés pour un usage food/feed

“Mélange des huiles/graisses de ce groupe” est ajouté aux « Marchandises ou produits correspondants à cette dénomination »

C

 

 

 

3. Produits supprimés de la base de données IDTF

 

N° IDTF

Nom de la marchandise

Remarque

10110

Engrais ou amendement organique provenant de la production de biogaz qui contient des fientes, fumiers ou lisiers (déshydraté)

Ces produits sont déjà repris sous les numéros IDTF 10063 et 20039

40368

Produits secs issus de l'industrie de la boulangerie et des pâtes, sans viande ni poisson

Ces produits sont déjà repris sous le numéro IDTF 40343

40372

Produits secs issus de la fabrication d'amuse-gueule, sans viande ni poisson

Ces produits sont déjà repris sous le numéro IDTF 40343

30508

Roches / produits de dégradation de roches, d’origine naturelle, taille des particules <2mm

Voir ci-dessus, numéro IDTF 40417.

 

Les changements mentionnés ci-dessus dans l’ITDF sont applicables immédiatement.

Date de publication: 4/10/2018

Applicable au : 4/2/2019

 

4. Communication

 

a. Groupes de produits chimiques

ICRT a reçu de nombreuses demandes de classification dans la base de données IDTF pour différents produits chimiques.

 

Répertorier ces produits de manière individuelle aurait conduit à la création d’une centainede nouvelles entrées. Afin de les limiter et de garder une base de données lisible, l’ICRT prévoit de regrouper les produits chimiques (lorsque c’est possible) selon leur caractéristiques communes :

 

  • Alcools dont le régime de nettoyage est B
  • Alcools dont le régime de nettoyage est C
  • Amines
  • Tensioactifs/Surfactants anioniques et non-inoniques
  • Hydrocarbures aromatiques
  • Hydrocarbures aromatiques à longues chaînes, hydrocarbures chlorés
  • Ethers dont le régime de nettoyage est B
  • Ethers dont le régime de nettoyage est C
  • Esters dont le régime de nettoyage est B
  • Esters dont le régime de nettoyage est C
  • Esters chlorés
  • Acides gras, éthoxylés
  • Cétones
  • Phénols

 

b. Groupes de produits tombant sous la règlementation RE (EG) no. 999/2001

Les exigences fixées dans l’IDTF concernant les nettoyages des véhicules ayant précédemment transportés ces produits sont obsolètes. L’ICRT est en train de préparer une mise à jour. Les exigences liées aux régimes de nettoyage ne sont pas les seules concernées ; les produits tombant sous cette règlementation seront mieux structurés dans l’IDTF. Pour cela, l’ICRT prévoit de regrouper les produits (lorsque c’est possible) ayant les mêmes exigences règlementaires :  

  • (Aliment composé contenant de la) Farine de poissons
  • (Aliment composé contenant des) PAT dérivées de non ruminants autres que les farines de poisons
  • (Aliment composé contenant des) PAT dérivées de ruminants
  • (Aliment composé contenant des) Phosphate dicalcique et phosphate tricalcique d’origine animale
  • (Aliment composé contenant des) Produits sanguins dérivés de non ruminants
  • Autres produits dérivés de ruminants”

 

Les groupes de produits mentionnés sous les points a. et b. seront publiés dans la base de données IDTF. Les produits individuels seront listés avec le nom (et numéro CAS, si d’application) sous le groupe correspondant comme « Marchandises ou produits correspondants à cette dénomination ». Cela signifie que certains produits, qui sont actuellement listés indépendamment, seront repris dans un groupe et sous un nouveau numéro IDTF avec de nouveaux produits. Cela facilitera la procédure de classification de de nouveaux produits, lorsqu’ils pourront être rattachés à des groupes existants.

 

L’ICRT travaille actuellement sur cette évolution afin que les groupes de produits ci-dessus soient publiés à court terme.

 

Date de publication: 01/11/2018

Applicable au : 01/3/2019 à l’exception des exigences relatives à la législation feed. Pour celles-ci, voir législation en vigueur.

 

03 oct. 2018
 

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